Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETABLISSEMENTS J.C.DAVID La Qualité d'abord
ETABLISSEMENTS JC DAVID

Numéro de dépôt :
4692269
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
ETABLISSEMENTS J.C.DAVID La Qualité d\'abord de ETABLISSEMENTS JC DAVID

Présentation de la marque ETABLISSEMENTS J.C.DAVID La Qualité d'abord

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par ETABLISSEMENTS JC DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETABLISSEMENTS J.C.DAVID La Qualité d'abord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est ETABLISSEMENTS JC DAVID domicilié(e) 15, 17 rue Georges Honoré - 62200 - Boulogne sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS JC DAVID, Monsieur Philippe FROMANTIN domicilié(e) 15, 17 rue Georges Honoré - 62200 - Boulogne sur mer - France.

La marque ETABLISSEMENTS J.C.DAVID La Qualité d'abord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692269.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENTS J.C.DAVID La Qualité d'abord arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.

ETABLISSEMENTS JC DAVID a également déposé les autres marques suivantes : SALAISON GASTON SEILLIER MAITRE FUMEUR DEPUIS 1928 , ETABLISSEMENTS J.C.DAVID La Qualité d'abord La Gastronomie des Poissons Fumés


ETABLISSEMENTS JC DAVID - 15, 17 rue Georges Honoré - 62200 - Boulogne sur mer - France


ETABLISSEMENTS JC DAVID, Monsieur Philippe FROMANTIN - 15, 17 rue Georges Honoré - 62200 - Boulogne sur mer - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Aliments réfrigérés principalement à base de poisson; Anchois non vivants; Boulettes de poisson; Bouquets [crevettes roses] non vivants; Caviar; Conserves de poisson; Croquettes de poisson; Croquettes de saumon; Filets d'anchois; Filets de harengs fumés; Filets de poissons; Foie; Harengs non vivants; Huile d'olive extra vierge; Oeufs de poisson préparés; OEufs de poissons préparés pour la consommation humaine; OEufs de saumon de mer à usage alimentaire; Pâte à tartiner à base de fruits de mer; Pâte à tartiner à base de poisson; Pâte à tartiner à base de poisson fumé; Plats à base de poisson; Plats cuisinés principalement à base de poisson; Plats préparés essentiellement à base de croquettes de poisson, de légumes, d'oeufs durs et de bouillon (oden); Plats réfrigérés à base de poisson; Poisson; Poisson congelé; Poisson conservé; Poisson cuit surgelé; Poisson dans l'huile d'olive; Poisson en conserve; Poisson fumé; Poisson saumuré; Poisson transformé; Poissons conservés; Poissons, fruits de mer et mollusques; Poissons non vivants; Produits congelés à base de poisson; Quenelles de poisson; Rillettes de poisson et de fruits de mer; Salades préparées; Salaisons; Sardines non vivantes; Saucisses de poisson; Saumon fumé; Saumon [poissons non vivants]; Soupe précuite; Soupes en boîte; Tapenades; Thon à l'huile; Thon conservé; Thon [poissons non vivants]; Truites non vivantes ;

Croûtons; Sauces alimentaires; Sauces [condiments]; Sauces en boîte; Sauces pour la cuisine; Sauces pour poisson surgelé; Sel; Sel de cuisine assaisonné; Sel de table; Toasts ;

Oeufs de poissons ;

Fumage du poisson; Transformation du poisson.